CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS


« Monsieur Rodolphe - Les Investisseurs Intelligents »

Mai 2019


OBJET ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES


Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.

Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l'adresse suivante : https://patrimmo.les-investisseurs-intelligents.com/cgv/. La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation.

Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.


1. QUI EST MONSIEUR RODOLPHE ?


« Monsieur Rodolphe®» est une marque de la société MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS © domiciliée à Marseille en France.

MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS © est une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, immatriculée au Registre du Commerce de Marseille sous le numéro 514834420, dont le siège social se trouve au numéro 70 Rue de la République 13002 Marseille, FRANCE - et dont l'activité principale est la vente à distance de produits physiques (Séminaires 2A12M, livres, etc...) et virtuels (formations en ligne, Ebooks, etc...).


2. POURQUOI DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ?


Les présentes conditions générales de vente ont été rédigées pour vous permettre de prendre votre décision de vous inscrire à l’une des formations de «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» en toute sérénité.


Elles s’appliquent à toutes les transactions conclues sur le(s) site(s) internet de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» afin de définir l’ensemble de vos droits et obligations en tant que Client ainsi que ceux de notre société.

Est considéré comme « Client » toute personne physique ou morale passant une commande sur le(s) site(s) de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» et validée par cette dernière. 

En passant votre commande, vous reconnaissez expressément que vous avez pris connaissance des présentes conditions générales de vente ainsi que des tarifs applicables et vous déclarez les accepter sans réserve.


3. COMMENT S’INSCRIRE À UNE FORMATION DE LA SOCIÉTÉ «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS»


Afin de vous inscrire à une formation de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» vous devez cliquer sur l’un des liens disponibles vous dirigeant sur la page de vente de ladite formation (ou séminaire).


Une fois sur cette page, vous devez compléter le formulaire proposé avec vos coordonnées, choisir votre formule de paiement ainsi que votre moyen de paiement, cocher la case « j’accepte les conditions générales de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» » et valider votre commande.


Lors de votre inscription, vous vous engagez à fournir une adresse email valide afin de pouvoir recevoir l’ensemble des informations envoyées par la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS»  (codes d’accès à la formation, annonce de la disponibilité de nouveaux modules au fur et à mesure de leur mise à disposition etc.)


4. COMBIEN COÛTE UNE FORMATION DE LA SOCIÉTÉ «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» ?


Sauf indication écrite contraire, les prix indiqués en euros sur la page de vente sont toutes taxes comprises (TTC) avec un taux de TVA de 0% (franchise de TVA). Les frais éventuels de traitement de votre commande ne sont pas inclus. En tout état de cause, le prix total à payer sera indiqué au moment de la validation de votre commande. 


Vous pouvez payer votre formation en une ou en plusieurs fois selon les modalités proposées sur la page de vente de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS». Vous devrez sélectionner la formule de paiement que vous souhaitez au moment de valider votre commande.

Les paiements peuvent s’effectuer grâce à l’un des modes de paiement proposés sur le site de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» au moment de la passation de votre commande et selon les cas carte bancaire, Paypal etc.


Il est précisé que si vous réglez par Paypal vous serez également soumis aux conditions d’utilisation de Paypal™.


La société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» peut modifier les prix de sa formation à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment où vous validez votre commande.


5. QUAND ET COMMENT AURAI-JE ACCÈS À LA FORMATION ?


Une fois votre commande enregistrée et votre paiement validé, vous recevrez par email les informations nécessaires vous permettant de vous connecter à la formation et vous pourrez en profiter immédiatement.


Les formations et séminaires de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» peuvent être composés de plusieurs modules comprenant chacun différents types de contenus et notamment :

- Contenus vidéo

- Contenus audios

- Documents textes, visuels et calculateurs aux formats PDF, Microsoft Word Excel et Google sheet, jpg ou png.

L’ensemble des modules des formations sont des produits numériques et physiques, accessibles uniquement depuis votre espace membre.


Vous pourrez également télécharger les documents au format PDF sur votre ordinateur pour y accéder hors connexion ou les imprimer à vos frais.


5.1 CONTENU EN LIGNE / LIVRAISON DES MODULES


Dès votre inscription, vous aurez accès au module n°1 de la formation. Les modules de formation sont livrés au rythme d’un module par semaine ou un module toutes les 2 semaines. Ceci afin de laisser suffisamment de temps aux participants d'assimiler correctement les informations fournies et de pratiquer les exercices demandés et de permettre au formateur de produire son contenu au fur et à mesure. Lorsque un programme est nouveau, il peut y avoir 2 semaines consécutives sans livraison de nouveau contenu.


6. UNE FOIS INSCRIT, PUIS-JE CHANGER D’AVIS ET DEMANDER LE REMBOURSEMENT DE MA FORMATION ?


6.1 POUR LES PARTICULIERS : LE DÉLAI DE RÉTRACTATION POUR L'ACHAT D'UNE FORMATION EN LIGNE EST DE 14 JOURS


Conformément aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, relatifs aux contrats conclus à distance, vous bénéficiez d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l’exception, le cas échéant, des éventuels frais de retour (si applicables). Le délai de quatorze (14) jours court à compter de la date de réception des articles physiques ou à partir de la conclusion du contrat pour les prestations de services. 

Pour rappel, conformément à la règlementation il n’est pas possible de rembourser un produit qui a été consommé même partiellement, sauf si votre demande rentre dans le cadre de la «garantie réussite» (voir point 11).

Si vous souhaitez exercer votre droit, il suffit de nous envoyer un email à l’adresse : [email protected] avec pour objet (demande de remboursement) ou envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : 


«MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS»

70 Rue de la République

13002 MARSEILLE

FRANCE


demandant à exercer votre droit de rétractation et en précisant vos nom, prénom et date de commande. Il est rappelé que vous n’aurez aucune justification à fournir et vous serez remboursé intégralement des sommes déjà engagées. Par ailleurs, afin d’exercer ce droit, il est rappelé que votre demande devra être envoyée au plus tard dans les quatorze (14) jours calendaires de la date de votre commande.  


EXECEPTION :

Si la commande vise la participation à un séminaire ou mastermind physique (en présentiel) et que la demande de remboursement intervient au plus tard 14 jours avant la date de l’événement, il n'y aura aucun remboursement. Ainsi les achats effectués 14 jours avant un événement physique sont considérés comme étant "non modifiable et non remboursable"


7. ET EN TANT QUE CLIENT, AI-JE DES OBLIGATIONS MOI AUSSI ?


En tant que Client, vous êtes seul responsable du choix d’avoir acheté un produit et/ou une prestation de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS», de votre participation ou non aux modules des formations concernées, de l’implémentation ou non de ce que la formation/séminaire vous enseigne, de l’utilisation qui est faite des informations qui vous sont fournies. 


Vous assumez seul les risques liés à l’utilisation du(des) site(s)de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» ainsi qu’à l’ensemble des sites dont les liens figurent sur le(s)dit(s) site(s) de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS».


La société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» partage des savoir-faire autour de thématiques « business et immobilier » (investissement immobilier, émancipation financière etc.) mais elle n’est en aucun cas expert-comptable, expert en sécurité informatique, notaire ou conseil juridique. Vous demeurez par conséquent responsable de l’obligation de vous informer et de demander conseil à des professionnels compétents dans tout domaine soumis à une réglementation spécifique.


La société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» ne pourra être tenue responsable du fait d’une obligation expresse ou tacite, envers vous ou tout tiers, d’un quelconque dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation des informations de la formation ou du séminaire, et notamment consécutif à une information inexacte ou incomplète, une erreur d’indexation, un retard de mise en ligne.


En aucun cas, la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» ne pourra être tenue responsable d’un quelconque dommage, de quelque nature que ce soit, notamment perte d’exploitation, perte de données ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser la formation visée aux présentes. En outre, la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS»  rappelle qu’aucune assistance qui vous serait procurée de manière gracieuse dans l’utilisation de la formation ne saurait créer de garantie supplémentaire par rapport aux présentes conditions.

La société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» ne pourra être tenue pour responsable des erreurs de contenu, ni des virus ou de tout autre élément pouvant porter atteinte à l’intégrité de votre matériel informatique, ni des éventuelles conséquences d’une faille de sécurité de son système de paiement Paypal™. 


8. DONNÉES PERSONNELLES


Lorsque vous vous inscrivez à une formation ou séminaire de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS», vous consentez à ce que vos données personnelles soient collectées en vue de traiter votre commande, vous communiquer des informations importantes de votre formation (codes d’accès, actualisation de données…) et vous informer des modules au fur et à mesure de leur disponibilité. 

Nous nous permettrons aussi de vous contacter ponctuellement afin de vous faire part d’offres spéciales de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» et/ou de ses partenaires qui nous semblent pouvoir vous aider dans votre démarche d’émancipation financière.  

Vos données sont collectées et traitées par la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée. Ainsi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant en nous envoyant un simple email à l’adresse : [email protected]


9. VALEUR ET CONTENUS


Vous vous interdisez tout usage des produits et services fournis par la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» ou ses partenaires à toute autre fin que de suivre la formation. 


Vous comprenez et approuvez que toute utilisation, reproduction, revente, ou simple communication, écrite ou orale, des produits, services et contenus proposés via le site ou la formation de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» (à titre d’exemple, mais liste non exhaustive : reproduction du contenu des cours à des fins commerciales, partage des contenus à des personnes non membres de la formation etc.) est formellement interdite sans le consentement écrit de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» et fera systématiquement l’objet de poursuites.


Vous comprenez et approuvez, lorsque vous transmettez à la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» un témoignage écrit ou oral sur l’une de ses formations ou l’un de ses produits ou services, que celui-ci devient la propriété du site, ce qui implique la cession du droit de reproduction, d’édition, et de publication. Sauf demande écrite de votre part, cette publication pourra faire mention de votre prénom, ainsi que de votre profession et de votre lieu d’habitation.


10. LITIGE


Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit portugais. Tous les sites de la société «MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS» sont du contenu à destination du marché européen. 

Les présentes conditions générales sont écrites en français pour une meilleure compréhension par les clients venant des pays francophones.

En cas de doute, de réclamation, n’hésitez pas à nous contacter d’abord en nous envoyant un email à l’adresse [email protected] en nous faisant part de vos difficultés. Nous ferons notre possible pour répondre à vos questions et trouver une solution amiablement.


11. GARANTIE RÉUSSITE - CONDITIONS DE REMBOURSEMENT (FORMATION) 1 an


Le programme de formation présenté représente une méthode d’investissement immobilier basée sur les techniques et méthodes explicité au cours de la formation. Cette formation vous sera remboursée si vous n’arrivez pas à investir dans l’immobilier dans l’année qui suit votre souscription. Ainsi voici les détails des conditions d’éligibilité au remboursement. Ces conditions sont toutes cumulatives :

  • Le participant devra avoir suivi 100% du programme de formation (tous modules confondus) dans les 10 mois (compté en mois entier) qui suivront sont achat. Ainsi s’il souscrit au programme le 15 février il s’engage à le terminer au plus tard le 14 décembre à minuit.
  • Afin d’être assuré que le participant a mis tout en œuvre pour réussir son investissement il devra avoir obtenu la note de 10/10 à chaque examen de clôture de module, (s’il n’y arrive pas il peut recommencer indéfiniment jusqu’à obtenir la note maximale).
  • Afin de s’assurer que le participant a vraiment essayé de décrocher un crédit bancaire celui-ci s’engage à fournir, le jour de sa demande de remboursement 5 refus de prêt sur 2 biens différents dont le second devra concerner un bien dont le prix d’achat (tout frais inclus) représente 50 % (maximum) du prix du premier. Exemple si vous vous êtes premièrement porté acquéreur pour un bien dont la valeur est de 150.000 € et que vous n’avez pas obtenu l’accord d’une banque, il faudra fournir 5 refus de crédit en guise de justification. Puis 5 refus de crédit pour un autre bien dont le montant aura été de 50 % de 150.000 € soit 75.000 €.
  • La demande de remboursement doit être envoyée par mail à l’adresse : [email protected] avec l’intitulé « demande de remboursement de la formation ». Cette demande doit arriver, au plus tôt, dans les 10 jours qui précèdent la date du premier anniversaire de votre souscription et au plus tard le 10ème jour suivant la date du premier anniversaire de votre souscription. Exemple si vous souscrivez au programme de formation le 15 février 2020 vous devrez donc envoyer votre demande de remboursement entre le 5 et le 25 février 2021.
  • Le participant devra prouver son implication dans cette formation en ce connectant à celle-ci au moins une fois par mois.
  • Le participant devra avoir renvoyé tous les documents demandés pendant la formation pour supervision aux différentes adresses communiquées.
  • Le remboursement fonctionne si le participant respecte bien le rythme de livraison d’un module (ou partie de module) par semaine. S’il demande l’accès à tous les modules simultanément (qu’ils soient prêts ou non) le remboursement ne pourra pas être accepté.

Toutes les demandes ne respectant pas ces points pourront faire l’objet d’une étude plus approfondie.

Les conditions ci-dessus listées sont là pour énumérer les actions attestant du véritable investissement personnel minimum requis pour mener à bien votre ou vos investissement(s). Ces conditions sont juste là pour lister les bonnes pratiques qui, si elles sont appliquées feront le succès de votre opération.


12. ACCÈS AU GROUPE PRIVÉ FACEBOOK ET WEBINAIRES MENSUELS


L'Accès au groupe privé facebook et la participation aux webinaires mensuels sont autorisé dès l'achat d'un produit de la société "MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS" L'adhésion au groupe se fait sur demande via le lien :https://www.facebook.com/groups/lesinvestisseursintelligentsgroupeprive/

La radiation d'un membre (groupe facebook et/ou webinaires) aura lieu suite à l'arrêt volontaire de la formation soit dans le délai légal de rétractation de 14 jours soit suite au remboursement (activation de la Garantie Réussite), ou sur jugement de son administrateur. La radiation n'entraîne aucun remboursement.


13. SÉMINAIRES ET MASTERMINDS


Certains produits de la société "MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS" peuvent inclure des séminaires et/ou masterminds dispensés en "présentiel". Les inscriptions à ces sessions se font via l'achat d'un produit dédié ou d'un pack comprenant par exemple Coaching/Formations et Masterminds. L'évènement se déroulera en France métropolitaine et les dates et lieux exacts seront communiqués au plus tard 3 mois avant. 


13. COACHING


Certains produits de la société "MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS" peuvent inclure du coaching. Lors de votre inscription vous recevrez un mail avec les bonnes pratiques à respecter. La durée du coaching y sera spécifiée.


14. Conditions applicables à la nouvelle offre 7 jours d'essai gratuit


La présente offre (« la Nouvelle Offre d'Essai Gratuit de 7 Jours») qui vous est proposée par "MONSIEUR RODOLPHE FORMATIONS" vous donne accès à la formule souhaitée (ESSENTIAL, MASTER ou ELITE) pour une période de sept (7) jours, à compter du moment auquel vous activez ladite période d’essai en fournissant vos informations de paiement (la « Période d’Essai Gratuit »). En fournissant vos informations de paiement, vous acceptez la Nouvelle Offre d’Essai Gratuit de 7 Jours et (i) consentez à ce que nous utilisions vos informations de paiement conformément à nos conditions générales de vente, (ii) reconnaissez et acceptez les Conditions d’utilisation de Monsieur Rodolphe Formations et les présentes Conditions générales d’essai gratuit du Service. Si vous décidez que vous ne voulez pas devenir un utilisateur payant des Formations Monsieur Rodolphe à l’expiration de la Période d’Essai Gratuit, vous devez mettre fin à votre Formation (des instructions à cet effet vous seront envoyées par mail suite au lancement de ladite période d'essai avant la fin de la Période d’Essai Gratuit. Vous ne pouvez bénéficier qu’une seule fois de la présente Offre d’Essai Gratuit. Monsieur Rodolphe Formations se réserve le droit discrétionnaire de retirer ou de modifier la présente Offre d’Essai Gratuit et/ou les Conditions applicables à la Nouvelle Offre d'Essai Gratuit de 7 Jours, à tout moment, sans préavis et sans engager sa responsabilité.